Soutien départemental en faveur du Noumatrouff pour 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "24/11/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine
RD. Programmes routiers A032 et A041. Affectation d'autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des représentants du Département au CDHF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels. 5ème programmation pour 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
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Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
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